CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : Juillet 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'achat des produits commercialisés par Piccoli Pets di Giuseppe Piccoli sur les sites Internet www.piccolipets.it et www.piccolipets.com.

Toute commande passée implique que le Client a pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepte sans réserve.

1. Identification du Vendeur

Les produits commercialisés sur les sites www.piccolipets.it et www.piccolipets.com sont vendus par :

Piccoli Pets di Giuseppe Piccoli

Via Dionisio Calvart, 42/A
40129 Bologna (BO) – Italie

N° de TVA : 03671621203

E-mail : info@piccolipets.it

(ci-après également dénommé « Piccoli Pets », « le Vendeur » ou « la Société »)

2. Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à tous les achats effectués sur le Site par des consommateurs ou des clients professionnels, sauf disposition contraire imposée par la législation applicable.

Les présentes Conditions prévalent sur toute autre condition éventuellement proposée par le Client, sauf acceptation expresse et écrite de Piccoli Pets.

L'accès au Site et la passation d'une commande impliquent la pleine connaissance et l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

3. Définitions

Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :

Client

Toute personne physique ou morale achetant un ou plusieurs produits par l'intermédiaire du Site.

Consommateur

Toute personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, conformément au Décret législatif italien n° 206/2005 (Code de la consommation).

Client Professionnel

Toute personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité professionnelle, commerciale, industrielle ou artisanale.

Produits Personnalisés

Tout produit fabriqué, modifié ou personnalisé à la demande du Client, y compris, à titre d'exemple, les produits comportant des noms, initiales, broderies, couleurs, matériaux, finitions ou configurations différentes de la collection standard.

Commande

La demande d'achat transmise par le Client via le Site.

Contrat

Le contrat de vente conclu entre le Client et Piccoli Pets conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.

Jours Ouvrables

Tous les jours du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés officiels en Italie ainsi que des périodes de fermeture de l'entreprise annoncées sur le Site.

Force Majeure

Tout événement imprévisible, inévitable et indépendant de la volonté de Piccoli Pets empêchant temporairement ou définitivement l'exécution de ses obligations contractuelles.

Site

Les sites Internet www.piccolipets.it et www.piccolipets.com.

4. Acceptation des Conditions Générales de Vente

Avant de finaliser sa Commande, le Client est tenu de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente.

La validation de la Commande vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions.

Piccoli Pets se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.

Toute modification s'appliquera uniquement aux Commandes passées après sa publication sur le Site.

5. Produits

Piccoli Pets conçoit, fabrique et commercialise des accessoires destinés exclusivement aux animaux de compagnie, notamment :

colliers ;
laisses ;
harnais ;
vêtements ;
sacs et transporteurs pour animaux ;
accessoires ;
produits personnalisés ;
collections saisonnières ;
éditions limitées.

De nombreux produits sont réalisés de manière artisanale et peuvent être fabriqués uniquement après réception de la Commande.

Par conséquent, certains articles peuvent nécessiter des délais de fabrication différents de ceux des produits immédiatement disponibles.

6. Caractéristiques des Produits

Piccoli Pets accorde une attention particulière à la qualité des matériaux et au savoir-faire artisanal de ses produits.

Les caractéristiques techniques, les matériaux, les dimensions, les finitions et les coloris sont décrits dans les fiches produits correspondantes.

Les photographies, descriptions, illustrations, vidéos et tout autre contenu publié sur le Site sont fournis à titre purement illustratif et peuvent ne pas représenter parfaitement le produit final.

De légères différences peuvent notamment résulter :

de la fabrication artisanale ;
de différents lots de production des matériaux ;
de la disponibilité des matières premières ;
des caractéristiques naturelles des matériaux ;
des paramètres d'affichage du moniteur ou de l'appareil utilisé par le Client ;
de mises à jour techniques ou d'améliorations n'altérant pas les caractéristiques essentielles du produit.

Ces différences ne constituent pas un défaut de conformité.

Les photographies publiées sur le Site ont pour objectif de représenter les produits le plus fidèlement possible. Les différences de couleur, de luminosité ou de proportions liées aux paramètres d'affichage des appareils électroniques ne peuvent être considérées comme des défauts du produit.

Les produits artisanaux ou personnalisés étant réalisés individuellement, chaque article est unique et peut présenter de légères différences par rapport à d'autres exemplaires du même modèle.

Dans la mesure où elles n'altèrent pas les caractéristiques essentielles, la qualité, la fonctionnalité ou la valeur du produit, ces différences ne constituent pas un défaut de conformité et n'ouvrent droit ni à l'annulation de la Commande, ni à une réduction du prix, ni à un remplacement, ni à un remboursement.

Piccoli Pets se réserve le droit de remplacer des matériaux, composants, pièces métalliques, finitions, tissus, cristaux, accessoires ou autres éléments par des produits de qualité équivalente ou supérieure lorsque cela est rendu nécessaire par l'indisponibilité des matières premières, l'arrêt de production par les fournisseurs, des mises à jour techniques ou des améliorations de fabrication.

7. Disponibilité des Produits

Toutes les Commandes sont soumises à la disponibilité effective des produits et des matières premières.

La présence d'un produit sur le Site ne garantit pas sa disponibilité immédiate.

Si, après réception d'une Commande, un ou plusieurs produits deviennent temporairement ou définitivement indisponibles, Piccoli Pets en informera le Client dans les meilleurs délais et pourra proposer, selon le cas :

d'attendre le réapprovisionnement ;
un produit équivalent ;
la modification de la Commande ;
le remboursement total ou partiel des sommes éventuellement déjà versées.

Piccoli Pets se réserve le droit de limiter les quantités pouvant être achetées pour certains produits, notamment les éditions limitées, les produits promotionnels ou les articles fabriqués sur commande.

La conclusion du Contrat de vente est subordonnée à la disponibilité effective du produit commandé.

8. Prix

Tous les prix publiés sur le Site sont exprimés en euros (€) et, sauf indication contraire, incluent la TVA applicable.

Pour les Commandes expédiées hors de l'Union européenne, la TVA pourra ne pas être appliquée lorsque la législation en vigueur le permet. Les éventuels droits de douane, taxes d'importation, taxes locales ou autres frais exigés par les autorités du pays de destination restent exclusivement à la charge du Client.

Piccoli Pets se réserve le droit de modifier les prix de ses produits à tout moment et sans préavis.

Toute modification de prix n'affectera pas les Commandes déjà confirmées par le Vendeur.

9. Erreurs de Prix et de Publication

Piccoli Pets apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées sur le Site.

Toutefois, des erreurs matérielles, typographiques, techniques ou informatiques peuvent exceptionnellement survenir concernant notamment :

les prix ;
les descriptions ;
les photographies ;
les caractéristiques techniques ;
la disponibilité des produits ;
les offres promotionnelles.

Si un produit est affiché avec un prix manifestement erroné ou des informations manifestement inexactes, Piccoli Pets se réserve le droit de corriger cette erreur et, si nécessaire, d'annuler la Commande, même après l'envoi de la confirmation automatique de réception, en procédant au remboursement intégral des sommes éventuellement déjà versées par le Client.

La confirmation automatique de la Commande ne constitue pas l'acceptation définitive de l'offre d'achat du Client.

10. Conclusion du Contrat

La publication des produits sur le Site constitue une invitation à contracter et non une offre au public au sens de l'article 1336 du Code civil italien.

La Commande transmise par le Client constitue une proposition d'achat.

Le Contrat de vente est réputé conclu uniquement lorsque Piccoli Pets adresse au Client une confirmation d'acceptation de la Commande ou procède à l'expédition des produits commandés.

Piccoli Pets se réserve le droit de ne pas accepter une Commande dans les cas prévus par les présentes Conditions Générales de Vente.

11. Acceptation ou Refus de la Commande

Piccoli Pets se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler une Commande, y compris après sa réception, dans les cas suivants :

indisponibilité du produit ou des matières premières ;
impossibilité de fabriquer le produit demandé ;
informations fournies par le Client incomplètes, inexactes ou non vérifiables ;
absence d'autorisation du paiement ;
suspicion d'utilisation frauduleuse du Site ou des moyens de paiement ;
Commandes présentant un caractère anormal en raison de leur quantité ou de leur fréquence ;
précédents impayés du Client ;
cas de Force Majeure ;
erreurs manifestes concernant les prix ou les informations publiées sur le Site.

Dans ces situations, le Client sera informé dans les meilleurs délais et, si un paiement a déjà été effectué, les sommes versées lui seront intégralement remboursées.

12. Modalités de Paiement

Les moyens de paiement disponibles sont exclusivement ceux affichés lors de la procédure de commande sur le Site.

Selon le pays de destination, le montant de la Commande ou d'autres circonstances, certains moyens de paiement peuvent ne pas être disponibles.

Piccoli Pets se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer les moyens de paiement proposés à tout moment.

Le débit sera effectué selon les modalités prévues par le prestataire de paiement choisi par le Client.

13. Sécurité des Paiements

Toutes les transactions effectuées sur le Site sont traitées via des plateformes de paiement sécurisées utilisant des protocoles de chiffrement conformes aux standards internationaux.

Piccoli Pets ne stocke pas et n'a pas accès aux données complètes des cartes de paiement utilisées par le Client.

Les informations financières sont traitées exclusivement par des prestataires de services de paiement dûment autorisés.

14. Codes Promotionnels et Offres Commerciales

Sauf indication contraire, chaque code promotionnel :

est personnel et non transférable ;
ne peut être utilisé qu'une seule fois ;
ne peut être échangé contre de l'argent ;
ne peut être cumulé avec d'autres promotions ou codes de réduction, sauf indication expresse ;
doit être utilisé avant sa date d'expiration.

Les codes promotionnels doivent être saisis au cours de la procédure de commande.

Ils ne pourront pas être appliqués après la validation de la Commande.

Piccoli Pets se réserve le droit d'annuler tout code promotionnel obtenu ou utilisé de manière frauduleuse ou contraire aux présentes Conditions Générales de Vente.

15. Produits Personnalisés

Les Produits Personnalisés sont fabriqués exclusivement sur la base des indications fournies par le Client.

Il appartient au Client de vérifier attentivement :

les noms ;
les initiales ;
les textes ;
les couleurs ;
les matériaux ;
les dimensions ;
les configurations demandées.

Une fois la fabrication commencée, il ne sera plus possible de modifier ou d'annuler une Commande portant sur des Produits Personnalisés.

Ces produits sont également soumis aux limitations du droit de rétractation prévues par la législation applicable et par la Politique de Retours et Remboursements.

16. Délais de Fabrication

De nombreux produits Piccoli Pets sont fabriqués artisanalement après réception de la Commande.

Les délais de fabrication indiqués sur le Site sont donc donnés à titre purement indicatif et peuvent varier en fonction :

de la disponibilité des matières premières ;
de la complexité de la fabrication ;
du volume de commandes en cours ;
des périodes de forte activité saisonnière ;
des jours fériés ;
d'événements indépendants de la volonté de Piccoli Pets.

Un retard de fabrication ne donne pas automatiquement droit à une indemnisation, sauf disposition contraire prévue par la législation applicable.

Piccoli Pets s'engage néanmoins à informer le Client dans les meilleurs délais en cas de retard significatif.

17. Expédition

Piccoli Pets expédie ses produits en Italie ainsi que dans les pays proposés lors de la procédure de commande.

Les modes de livraison, les frais d'expédition et les éventuelles limitations géographiques sont indiqués sur la page dédiée du Site et peuvent être mis à jour à tout moment.

Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la validation de la Commande et clairement affichés avant sa confirmation définitive.

Pour les Commandes expédiées hors de l'Union européenne, les éventuels droits de douane, taxes d'importation, taxes locales ou autres frais exigés par les autorités du pays de destination restent exclusivement à la charge du Client.

18. Préparation de la Commande

Les Commandes sont préparées après validation du paiement, sauf indication contraire expressément prévue.

Lorsqu'une Commande comprend des produits nécessitant des délais de fabrication différents, Piccoli Pets pourra, à sa seule discrétion :

expédier l'ensemble de la Commande en une seule fois lorsque tous les produits seront disponibles ;
effectuer des expéditions partielles sans frais supplémentaires pour le Client ;
convenir d'une solution différente directement avec le Client.

19. Délais de Livraison

Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre purement indicatif et courent à compter de la date d'expédition de la Commande, et non de sa date de validation.

Ces délais peuvent varier notamment en raison :

de périodes de forte activité ;
de jours fériés ;
de conditions météorologiques défavorables ;
de retards imputables aux transporteurs ;
de contrôles douaniers ;
de cas de Force Majeure ;
de circonstances indépendantes de la volonté de Piccoli Pets.

Piccoli Pets ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances échappant à son contrôle raisonnable.

En cas de retard important, le Client sera informé dans les meilleurs délais.

20. Livraison

La livraison est réputée effectuée lorsque les produits sont mis à la disposition du Client à l'adresse de livraison indiquée lors de la Commande.

Il appartient au Client de vérifier attentivement l'exactitude des informations de livraison avant de finaliser son achat.

Piccoli Pets ne pourra être tenu responsable des retards, échecs de livraison ou frais supplémentaires résultant notamment :

d'une adresse incomplète ou erronée ;
d'informations inexactes concernant le destinataire ;
de l'absence du destinataire lors de la livraison ;
du non-retrait du colis au point de retrait ou de mise en instance ;
d'un refus injustifié de la livraison.

Si un colis est retourné à Piccoli Pets pour une raison imputable au Client, celui-ci supportera les frais liés au retour du colis ainsi qu'à toute nouvelle expédition.

21. Vérification des Produits à la Livraison

Lors de la livraison, le Client est invité à vérifier :

l'intégrité de l'emballage ;
l'absence de dommages apparents ;
la concordance entre le nombre de colis reçus et les documents de transport.

Si l'emballage présente des anomalies visibles, il est recommandé d'accepter la livraison sous réserve précise ou de refuser le colis si les dommages apparaissent particulièrement importants.

Toute anomalie devra être signalée à Piccoli Pets dans les meilleurs délais, accompagnée de photographies de l'emballage et du produit concerné.

22. Transfert des Risques

Pour les achats effectués par un Consommateur, les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés au Client uniquement au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession des biens.

Pour les achats effectués par un Client Professionnel, les risques sont transférés dès la remise des produits au transporteur, sauf disposition impérative contraire de la loi applicable.

23. Garantie Légale de Conformité

Tous les produits vendus par Piccoli Pets bénéficient de la Garantie Légale de Conformité prévue par le Code de la consommation italien.

Pour les Consommateurs, cette garantie est valable pendant 24 mois à compter de la date de livraison et couvre exclusivement les défauts de conformité existant au moment de la livraison.

Le Client devra signaler tout défaut dans les délais prévus par la législation applicable, en contactant le Service Client et en fournissant toutes les informations utiles à l'examen de sa demande.

Lorsqu'un défaut de conformité est constaté, Piccoli Pets procédera, conformément à la législation applicable, à la réparation, au remplacement, à la réduction du prix ou au remboursement, selon le cas.

24. Exclusions de Garantie

La Garantie Légale ne couvre pas les dommages résultant notamment :

de l'usure normale du produit ;
d'une utilisation inappropriée ou contraire à sa destination ;
d'un défaut d'entretien ;
d'une utilisation négligente ;
de modifications ou réparations effectuées par des personnes non autorisées ;
de dommages causés par l'animal, notamment morsures, griffures, tractions ou toute utilisation incompatible avec les caractéristiques du produit ;
du contact avec des produits chimiques, solvants, détergents agressifs ou autres agents extérieurs ;
d'une exposition prolongée à l'eau salée, au chlore, à la boue, au sable ou à d'autres substances susceptibles d'altérer les matériaux ou les finitions ;
de la détérioration naturelle des matériaux, coutures, éléments décoratifs, cristaux, finitions galvanisées ou de toute autre partie soumise à une usure normale.

Les caractéristiques propres à la fabrication artisanale, décrites dans la Politique de Retours et Remboursements, ne constituent pas un défaut de conformité.

25. Service Client

Si le Client constate un problème concernant un produit acheté, il est invité à contacter rapidement le Service Client à l'adresse info@piccolipets.it, en indiquant :

le numéro de Commande ;
une description détaillée du problème ;
des photographies du produit ;
tout document utile à l'examen de la demande.

Piccoli Pets s'engage à traiter chaque demande avec le plus grand soin et dans les meilleurs délais raisonnablement possibles.

26. Utilisation des Produits

Tous les produits Piccoli Pets sont conçus et fabriqués exclusivement comme accessoires destinés aux animaux de compagnie.

Le Client est tenu d'utiliser chaque produit conformément à sa destination, aux éventuelles instructions fournies et dans le respect des règles normales de prudence.

Les produits ne doivent pas être utilisés à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.

27. Sécurité de l'Animal et Responsabilité du Propriétaire

La sécurité de l'animal dépend également de la bonne utilisation du produit et de la surveillance constante exercée par son propriétaire.

Le Client est tenu de vérifier régulièrement l'état des colliers, laisses, harnais, accessoires et de tout autre produit acheté, et de cesser immédiatement leur utilisation en cas de signes d'usure, de détérioration ou de dommage.

Aucun produit ne peut être considéré comme indestructible ou insensible à l'usure.

Piccoli Pets ne pourra être tenu responsable des dommages résultant notamment :

d'une utilisation inappropriée du produit ;
d'une utilisation non conforme à sa destination ;
d'un défaut d'entretien ;
de l'absence de contrôle de l'état d'usure ;
du comportement imprévisible de l'animal ;
de l'utilisation du produit sur un animal dont la taille, la force ou les caractéristiques physiques sont incompatibles avec celui-ci ;
de l'utilisation du produit sans la surveillance appropriée du propriétaire.

28. Matériaux, Éléments Décoratifs et Finitions

De nombreux produits Piccoli Pets sont ornés d'éléments décoratifs, notamment :

cristaux ;
perles ;
charms ;
nœuds ;
applications métalliques ;
galons décoratifs ;
éléments ornementaux.

Ces éléments ont principalement une fonction esthétique et, bien qu'ils soient appliqués selon des standards de qualité élevés, ils sont naturellement soumis à l'usure normale résultant de l'utilisation du produit.

Piccoli Pets recommande d'éviter :

les chocs ;
les frottements contre des surfaces abrasives ;
les morsures ou tractions exercées par l'animal ;
le contact avec l'eau salée, le chlore, le sable, la boue ou des substances chimiques ;
l'utilisation conjointe avec des accessoires présentant des finitions métalliques incompatibles.

La perte ou la détérioration d'éléments décoratifs résultant de l'usure normale ou d'une utilisation non conforme ne constitue pas un défaut de conformité.

29. Finitions Galvaniques

Les composants métalliques de nos produits bénéficient de traitements galvaniques de haute qualité.

Toutefois, la durée de vie de ces finitions peut être influencée par plusieurs facteurs, notamment :

l'utilisation quotidienne ;
les frottements ;
le contact avec d'autres métaux ;
les conditions climatiques ;
l'humidité ;
les substances chimiques ;
la transpiration ;
l'eau salée ;
le chlore.

Piccoli Pets ne garantit pas le maintien inaltéré de la finition galvanique lorsque le produit est utilisé dans des conditions autres que celles correspondant à son usage normal.

30. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur les sites www.piccolipets.it et www.piccolipets.com, notamment :

les marques ;
les logos ;
les photographies ;
les images ;
les vidéos ;
les catalogues ;
les descriptions ;
les créations graphiques ;
les designs ;
les modèles ;
les collections ;
les illustrations ;
les contenus publiés sur les réseaux sociaux ;
la structure graphique et la mise en page du Site ;

sont la propriété exclusive de Piccoli Pets ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, diffusion, modification, publication, utilisation commerciale ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

31. Limitation de Responsabilité

Sous réserve des dispositions impératives de la loi applicable, Piccoli Pets ne pourra être tenu responsable notamment :

des dommages indirects ;
de la perte de bénéfices ;
de la perte d'opportunités commerciales ;
des dommages résultant d'une utilisation inappropriée des produits ;
des dommages résultant d'un entretien insuffisant ou incorrect ;
des dommages causés par le comportement de l'animal ;
des interruptions du Site Internet ;
des dysfonctionnements des réseaux de télécommunication ou d'Internet ;
des retards imputables aux transporteurs ;
de tout événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait exclure ou limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée en vertu de la législation applicable.

32. Force Majeure

Piccoli Pets ne pourra être tenu responsable d'un retard ou d'une impossibilité d'exécuter tout ou partie de ses obligations contractuelles lorsque ceux-ci résultent d'un cas de Force Majeure.

Constituent notamment des cas de Force Majeure :

les catastrophes naturelles ;
les incendies ;
les inondations ;
les tremblements de terre ;
les pandémies ;
les guerres ;
les grèves ;
les perturbations des transports ;
les pénuries de matières premières ;
les décisions des autorités publiques ;
les blocages douaniers ;
les interruptions des réseaux informatiques, de télécommunications ou de l'alimentation énergétique.

Dans ces situations, Piccoli Pets sera autorisé à suspendre ou à prolonger l'exécution de ses obligations pendant toute la durée de l'événement concerné.

33. Protection des Données Personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), à la législation italienne applicable en matière de protection des données personnelles ainsi qu'à toute disposition ultérieure.

Pour plus d'informations, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité publiée sur le Site.

34. Modification des Conditions Générales de Vente

Piccoli Pets se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.

Toute modification prendra effet à compter de sa publication sur le Site et s'appliquera exclusivement aux Commandes passées après cette date.

35. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit italien.

Pour tout litige relatif à la validité, à l'interprétation, à l'exécution ou à la résiliation du Contrat conclu avec un Consommateur, la juridiction compétente sera celle du lieu de résidence ou du domicile du Consommateur situé en Italie, conformément à la législation applicable.

Pour tout litige impliquant un Client Professionnel, le Tribunal de Bologne (Italie) sera seul compétent, sauf disposition impérative contraire.

36. Contact

Pour toute demande d'information, d'assistance ou de réclamation, le Client peut contacter :

Piccoli Pets di Giuseppe Piccoli

Via Dionisio Calvart, 42/A
40129 Bologna (BO) – Italie

N° de TVA : 03671621203

E-mail : info@piccolipets.it

Notre Service Client se tient à votre disposition pour toute question relative aux Commandes, aux produits et aux services proposés par Piccoli Pets.